Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-60 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars 2015
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2015-61 | Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme LASSERON-CHANAT, démissionnaire, dans différentes instances municipales
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2015-62 | Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme SOLINAS, démissionnaire, dans différentes instances municipales
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2015-63 | Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme BRUN-PIGUET, démissionnaire, dans différentes instances municipales
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-64 | Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme URSCHEL, démissionnaire, dans différentes instances municipales
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-65 | Approbation du nouveau Plan Environnement et Développement Durable et engagement d'un agenda 21 local
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-66 | Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Arcade, rue Gantillon, en vue de la création d'un parc public
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-67 | Tarification des Nouvelles Activités Périscolaires
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2015-68 | Convention avec le Département du RHONE relative au financement et à la réalisation des travaux de recalibrage de la rue d'ANSE, sur la RD 686, entre la rue PORQUEROLLE et la rue François POLOT
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-69 | Convention avec ERDF pour la communication à la Ville des données cartographiques relatives au potentiel de développement du réseau de distribution électrique
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-70 | Propriété de la Commune 55 impasse REVIN (ex Lien) : scission de la copropriété 110 avenue de la Gare
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2015-71 | Décision Modificative n°1 - Budget principal
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2015-72 | Renouvellement de la convention relative au poste d'intervenante sociale en commissariat
- Délibération - (sans annexe) | | |
2015-73 | Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : exercice du droit de préemption par la Commune, à l'occasion de la vente d'un garage situé 47 rue GANTILLON
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2015-74 | Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Décision de l'ordonnateur n°1 budget principal
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2015-75 | Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Décisions d'attribution du Pouvoir Adjudicateur de Marchés Publics.
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