Conseil Municipal du 04 mai 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-60Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-61Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme LASSERON-CHANAT, démissionnaire, dans différentes instances municipales - Délibération - (sans annexe)
2015-62Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme SOLINAS, démissionnaire, dans différentes instances municipales - Délibération - (sans annexe)
2015-63Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme BRUN-PIGUET, démissionnaire, dans différentes instances municipales - Délibération - (sans annexe)
2015-64Désignation de Conseiller municipal pour le remplacement de Mme URSCHEL, démissionnaire, dans différentes instances municipales - Délibération - (sans annexe)
2015-65Approbation du nouveau Plan Environnement et Développement Durable et engagement d'un agenda 21 local - Délibération - (sans annexe)
2015-66Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à Arcade, rue Gantillon, en vue de la création d'un parc public - Délibération - (sans annexe)
2015-67Tarification des Nouvelles Activités Périscolaires - Délibération - (sans annexe)
2015-68Convention avec le Département du RHONE relative au financement et à la réalisation des travaux de recalibrage de la rue d'ANSE, sur la RD 686, entre la rue PORQUEROLLE et la rue François POLOT - Délibération - (sans annexe)
2015-69Convention avec ERDF pour la communication à la Ville des données cartographiques relatives au potentiel de développement du réseau de distribution électrique - Délibération - (sans annexe)
2015-70Propriété de la Commune 55 impasse REVIN (ex Lien) : scission de la copropriété 110 avenue de la Gare - Délibération - (sans annexe)
2015-71Décision Modificative n°1 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-72Renouvellement de la convention relative au poste d'intervenante sociale en commissariat - Délibération - (sans annexe)
2015-73Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : exercice du droit de préemption par la Commune, à l'occasion de la vente d'un garage situé 47 rue GANTILLON - Délibération - (sans annexe)
2015-74Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Décision de l'ordonnateur n°1 budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-75Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Décisions d'attribution du Pouvoir Adjudicateur de Marchés Publics. - Délibération - (sans annexe)